Mentions légales
Qui édite Coffee Beanz, comment nous contacter et qui héberge le service.
Dernière mise à jour : 3 novembre 2026
1. Éditeur
- [À COMPLÉTER : dénomination sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique]
- Siège : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
- Numéro d'entreprise (BCE) : [À COMPLÉTER : n° d'entreprise BCE] — [À COMPLÉTER : RPM et division du tribunal de l'entreprise]
- TVA : [À COMPLÉTER : n° de TVA]
- E-mail : [À COMPLÉTER : e-mail de contact] — Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone]
- Site web : [À COMPLÉTER : site web]
2. Établissements et partenaires
Les produits sont vendus par l'exploitant de chaque établissement (nous-mêmes ou un partenaire indépendant), dont l'identité, l'adresse et le numéro de TVA sont indiqués dans l'application avant toute commande. Les établissements du secteur alimentaire sont enregistrés auprès de l'Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA).
3. Hébergement
- Serveur et base de données : Railway Corp., San Francisco (États-Unis) — région d'hébergement : EU West (Amsterdam).
- Site web et pages légales : Vercel, Inc., San Francisco (États-Unis).
- Photos et vidéos : Cloudflare, Inc., San Francisco (États-Unis).
4. Propriété intellectuelle et crédits
La marque Coffee Beanz, l'application, ses textes, son design et ses logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les photos et descriptions des produits appartiennent aux établissements. Fond de carte : © contributeurs OpenStreetMap, © CARTO.